Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 15 septembre 2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site Oraz Fruits. En passant commande, vous acceptez sans réserve ces conditions.

1. Identification de l'entreprise

Le site Oraz Fruits est géré par la micro-entreprise Oraz Fruits, immatriculée sous le numéro SIRET 89014456100028.
Adresse : 195 Chemin des Plateaux Fleuris, 06600 Antibes, France
Email : contact.orazfruits@gmail.com
Téléphone : Aucun numéro de téléphone n'est fourni. Vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse indiquée ci-dessus.

2. Produits et Services

Nous proposons la vente de fruits et légumes frais, ainsi que des fruits secs.
Les produits que nous vendons sont de qualité haut de gamme.
Les livraisons sont réalisées dans une zone sectorisée, avec différents créneaux de livraison proposés chaque semaine. 

3. Prix et Paiement

Les prix des produits sont indiqués en euros, hors TVA, étant donné que nous ne collectons pas de TVA.
Les modes de paiement acceptés sont les suivants :

  • Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)

  • Apple Pay

Les frais de livraison sont fixes et seront indiqués lors de la commande.

4. Commandes

La commande est confirmée une fois le paiement validé.
Nous n'acceptons pas de modifications ni d'annulations de commande. Cependant, si vous rencontrez un problème avec votre commande, vous pouvez nous contacter par e-mail à contact.orazfruits@gmail.com. Nous ferons de notre mieux pour résoudre la situation.

5. Livraison

Les produits sont livrés en main propre dans la zone sectorisée, selon le créneau de livraison choisi.
Nous nous engageons à respecter les délais de livraison, mais ne pourrons être tenus responsables des retards dus à des événements indépendants de notre volonté.

6. Retours et Remboursements

En raison de la nature périssable de nos produits, nous n'acceptons pas les retours. Si vous rencontrez un problème avec un produit (par exemple, produit défectueux ou non conforme), nous vous fournirons un bon cadeau à la valeur du produit concerné.
Nous vous encourageons à nous contacter dans les 24 heures maximum suivant la réception de votre commande, en envoyant un e-mail à contact.orazfruits@gmail.com avec des photos claires du produit concerné.

7. Garantie

Étant donné que nos produits sont frais, nous ne proposons pas de garantie légale de conformité. Toutefois, nous nous engageons à vous fournir des produits conformes à votre commande et de qualité irréprochable.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du site Oraz Fruits (textes, images, logos, etc.) sont protégés par des droits d'auteur et sont la propriété exclusive de Oraz Fruits. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

9. Responsabilité

La responsabilité de Oraz Fruits ne saurait être engagée pour des dommages causés par une mauvaise utilisation des produits ou pour des événements indépendants de notre volonté, tels que des retards de livraison dus à des facteurs externes.

10. Modifications des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec la mention de la date de mise à jour. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

11. Loi applicable et Juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de notre siège social, situé à Antibes.

12. Protection des données personnelles (RGPD)

Nous collectons et traitons vos données personnelles uniquement pour les besoins de la gestion de vos commandes et de la relation commerciale. Vous avez le droit d'accéder à vos données, de les rectifier ou de demander leur suppression à tout moment. Pour plus de détails, consultez notre [politique de confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).